La Plateforme RePerE Habitat est portée par l’ALEC SQY,
Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Saint-Quentin-en-Yvelines,
7 bis avenue Paul Delouvrier - 78180 Montigny-le-Bretonneux
01 34 52 26 34 – contact@alecsqy.org
http://www.alecsqy.org/

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2084265v0.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par courriel à l'adresse suivante : contact@repere-habitat.fr.

____________________

RePerE Habitat est hébergée chez OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix https://www.ovh.com/fr/
Sa maintenance informatique est assurée par Celaneo, 9 Rue des Halles, 75001 Paris http://celaneo.com/



Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Saint-Quentin-en-Yvelines.